CONSTITUTION STELLAIRE

**L'esprit de l'ASA** Dim 24 Fév - 19:06

L'Alliance Stellaire Astrienne est une fédération d'empires, réunis
autour de la constitution stellaire, afin de prôner des valeurs
communes de paix, de développement serein et d'entente cordiale entre
les peuples.
L'ASA possède une vocation pacifique, pour la
résolution de tous types de conflits, mais ne néglige pas les solutions
militaires lorsque sa souveraineté ou celle de ses Alliés est menacée.

Constitution stellaire

Art. 01
Tout
empire stellaire peut aspirer à un développement serein dans le respect
de sa souveraineté nationale et de l'intégrité de son territoire.

Art. 02
Chaque
empire est le seul maître de ses hommes, ressources, structures,
technologies, vaisseaux et autres matériels issus de ses planètes en
accord avec l'article 10.

Art. 03
La légitimité territoriale est le bien le plus précieux, inaltérable, et propre à un seul empire stellaire.

Art. 04
Tout empire est en droit de se défendre contre toute attaque que ce soit de flotte, d'armées ou même d' espionnage
Est
considéré comme attaque, toutes actions de vol de ressources, vol de
renseignements tactiques ou technologiques, toutes actions de destruction de matériels
issus et résidant, lors de l'attaque, sur une des planètes de l'empire
stellaire suscité.

Art. 05
L'ASA prône un
développement harmonieux des empires citoyens, leur prodiguant
sécurité, aide logistique et humaine sous certaines conditions. (Voir
règlement interne)

Art. 06
Est considéré comme
membre citoyen de l'ASA, tout empire qui en fait la demande, possédant
les critères requis et dont la candidature est validée par un vote à la
majorité du collège des citoyens.
Tout membre citoyen doit se
conformer au règlement interne et adopter la constitution stellaire.
Est considéré comme membre citoyen, tous les citoyens, Chevaliers,
Grands Chevaliers, Sages, Grands Sages, Anciens et les fonctions
spécifiques à L'ASA (excepté les recrues et apprentis).

Art. 07
Aucun
citoyen, Recrue ou Apprenti ne doit attaquer un membre citoyen sous
peine de sanctions établies par le Tribunal Stellaire pouvant aller
jusqu'à l'exclusion définitive avec spoliation des biens.

Art. 08
Aucun
citoyen, Recrue ou Apprenti ne doit attaquer un empire stellaire d'une
Alliance avec laquelle l'ASA possède un pacte d'un quelconque type,
sous peine de sanctions établies par le Tribunal Stellaire ou le Grand
Conseil.

Art. 09
Tout citoyen est tenu de
participer aux votes lors de sa présence et suivant sa fonction. Des
sanctions pourront être établies par le Tribunal stellaire pour
manquements aux votes répétés.

Art. 10
Tout empire doit fournir les ressources de tout types, hommes ou matériels, demandés par décret du Grand conseil.
En
cas de refus justifié ou non, ce même conseil statuera sur les
sanctions à prendre. L'empire concerné peut néanmoins faire appel
auprès du conseil des Anciens.

Art. 11
Les
recrues et Apprentis sont placés sous protectorat temporaire de L'ASA.
A tout moment, le grand conseil peut effectuer un vote à la majorité
présente afin de démettre un apprenti ou une recrue de ce rang, de le
rétrograder ou de l'exclure.

Art. 12
Tout
amendement ou modification de la présente constitution ne peut être
proposé que par le Grand Conseil, qui peut faire la requête d'un
référendum.